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CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR E-COMMERCE

Article 1 : Champ d’application

1.1 Les conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations entre la société ABIXAL Sàrl et l'internaute, désigné ci-après le client. La forme masculine «client» employée ci-après désigne naturellement aussi bien les clientes que les clients.
1.2 L'envoi de la commande au client implique son adhésion aux présentes conditions générales de vente dans leur intégralité, à l'exclusion de tout autre terme ou conditions. Le client déclare avoir la capacité de contracter un contrat avec ABIXAL Sàrl sur la base des conditions générales de vente pour l’e-commerce. Il garantit que tous les renseignements fournis sont exacts.
1.3 L'enregistrement sur le site www.bxl.design, shop en ligne est réservé aux personnes ayant la capacité d'accomplir des actes juridiques. Les données nécessaires à l'enregistrement doivent être complètes et conformes à la vérité. Chaque client se charge de mettre lui-même à jour ses données. Toute commande effectuée par un mineur nécessite impérativement l’accord de son représentant légal.
1.4 Les CGV et CGV pour e-commerce sont consultables sur le site www.b-x-l.com.

Article 2 : Produits

2.1 Les produits vendus sont décrits sur le site www.b-x-l.com. Les caractéristiques des articles et les notices explicatives sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels. Les photos figurent sur le site www.b-x-l.com à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles. ABIXAL Sàrl décline toute responsabilité pour d’éventuelles erreurs ou omissions liées aux images ou notices figurant sur son magasin en ligne.
2.2 La marchandise vendue est de qualité irréprochable. Les produits sont commercialisés avec aucune autre garantie que celle du fabricant.

Article 3: Prix

3.1 Les prix affichés sur le site www.b-x-l.com comprennent la TVA aux taux en vigueur lors de la commande. Les prix sont fixés en francs suisses et n’incluent pas les frais de livraisons et d’installation.
3.2 ABIXAL Sàrl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé pour les produits achetés est celui en vigueur à la date de la commande/achat. Celui-ci figure sur la confirmation de commande, la commande ou facture adressée au client.
3.3 Les rabais promotionnels offerts dans le cadre d’actions commerciales sur le site www.b-x-l.com ou autres supports officiels sont déduits directement du montant de la facture. Les autres rabais promotionnels et points fidélité ou tout autre forme de promotions ne sont valables qu’en réduction de facture future. Les notes de crédit sont valable maximum douze mois après émission et expirent sans contrepartie et préavis.
3.4 Les offres sur les produits ne sont valables que tant qu’elles sont visibles sur le site www.b-x-l.com et dans la limite des stocks disponibles.
3.5 ABIXAL Sàrl se réserve le droit de modifier ses prix et conditions à tout moment et sans préavis.
3.6 ABIXAL Sàrl ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas de bug informatique modifiant à son insu le prix d’un ou plusieurs articles. ABIXAL Sàrl se réserve ainsi le droit d’annuler une commande si le montant n’était pas en accord avec les prix normalement fixés pour les produits et/ou les frais de livraison

Article 4: Commande et conclusion de commande

4.1 La commande devient définitive lorsque le client a validé son panier en cliquant sur le bouton/touche de validation (signifie avoir pris connaissance des conditions générales de vente pour e-commerce) ainsi qu’après acceptation par ABIXAL Sàrl. Le client reçoit alors une confirmation de commande. Une fois reçue ladite confirmation de commande, le client ne peut plus modifier sa commande et y est lié contractuellement.
4.2 En cas d'insolvabilité ou d'informations erronées, ABIXAL Sàrl se réserve le droit de refuser la commande d'un client. ABIXAL Sàrl est également en droit, sans avoir à fournir de motifs, de refuser totalement ou partiellement des commandes. Dans ce cas, le client sera informé et les paiements déjà effectués, le cas échéant, seront remboursés. Toutes autres prétentions sont exclues. Les produits momentanément indisponibles ne peuvent être réservés.
4.3 ABIXAL Sàrl ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas de bug informatique modifiant à son insu la commande. ABIXAL Sàrl se réserve ainsi le droit d’annuler une commande si le montant n’était pas en accord avec les prix normalement fixés pour les produits et/ou les frais de livraison (ABIXAL Sàrl n’est pas tenue pour responsable des possibles interruptions de la disponibilité du site internet ou des pertes de données).
4.4 S’il s’avère qu’un article n’est plus disponible après la confirmation de réception de la commande, celle-ci est annulée. Aucune autre revendication de la part du client ne sera prise en considération. La date de livraison ou de retrait précisée dans l’offre ou dans la confirmation de réception de la commande est fournie à titre purement indicatif et n’a aucune valeur contractuelle.
4.5 Si la commande est acceptée par ABIXAL Sàrl, la remise, la livraison ou l’envoi des articles commandés s’effectue sur la base du modèle choisi. Les éventuelles différences de couleurs ou de structures sont dues à la nature du produit et doivent être acceptées par l’acheteur. Cela concerne notamment les nuances de couleurs ainsi que les différences structurelles des modèles en bois massif et des revêtements en textile ou en cuir.

Article 5: Paiement

5.1 La marchandise peut être achetée directement contre paiement en espèces, carte de débit ou de crédit, ou facture. ABIXAL Sàrl est en droit, sans devoir se justifier, de refuser certains moyens de paiement d’une manière générale ou pour des clients spécifiques. ABIXAL Sàrl est en droit de percevoir des suppléments sur certains moyens de paiement. ABIXAL Sàrl se réserve le droit de se renseigner sur la solvabilité des clients et peut à cette fin transmettre des données les concernant à des tiers.
5.2 Pour les commandes onlines, le client a le choix entre le paiement par carte de crédit (EuroCard/MasterCard ou Visa), virement bancaire. Ce mode de paiement est disponible uniquement pour les commandes passées depuis le territoire Suisse.

Article 6: Paiement sécurisé et protection des données

6.1 Tous les paiements effectués sont sécurisés. Les informations saisies pour le paiement sont cryptées (https) et transmises à la société SIX Payment Services Gmbh de façon sécurisée. ABIXAL Sàrl n'a en aucun cas la possibilité d'y avoir accès.
6.2 L'utilisation des données personnelles relatives au client par ABIXAL Sàrl se conforme à la législation en vigueur, notamment à la loi sur la protection des données. Celles-ci sont traitées de manière confidentielle et sécurisée.
6.3 ABIXAL Sàrl traite et conserve uniquement les données nécessaires au bon accomplissement de ses prestations et à la facturation de celles-ci. Les données personnelles sauvegardées permettent de faciliter l'achat de nouveaux articles par le client et garantir le bon déroulement de la transaction commerciale. En aucun cas ces données ne sont transmises à des tiers.
6.4 Google Analytics : Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Ce service utilise des cookies pour aider le site Internet à analyser son utilisation par les utilisateurs. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Article 7: Livraison

7.1 Les livraisons sont exécutées uniquement sur le territoire Suisse. Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. A la transmission de la commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et de livraison et les accepte. Si la livraison s’effectue dans un lieu difficile d’accès ou à circulation réglementée, des frais supplémentaires peuvent être facturées.
7.2 Une fois votre commande prête à être livrée, ABIXAL Sàrl prendra contact avec le client afin d’organiser la livraison de la marchandise. Si le client n’est pas présent lors de la 1ère livraison, ABIXAL Sàrl reprendra contact avec le client afin d’organiser un deuxième passage. Cette deuxième livraison sera facturée (selon les tarifs de livraison) ainsi qu’un surplus pour la manutention (stockage, manutention, …)..
7.3 En Suisse, il n'y a pas de livraison le dimanche, les jours fériés nationaux et cantonaux. Les livraisons sont généralement organisées par ABIXAL Sàrl.
7.4 Les délais de livraison indiqués par ABIXAL Sàrl sont fournis à titre indicatif. ABIXAL Sàrl s'efforce de les respecter. Toutefois, leur dépassement ne peut pas entraîner l’annulation de la commande par le client, ni justifier une demande d’indemnisation ou une pénalité de retard.
7.5 ABIXAL Sàrl n’est pas responsable pour le vol de la marchandise en cas de livraison par la Poste/transporteur. Au moment de la remise la marchandise ou de son dépôt devant le domicile du client, les profits et les risques (en particulier de vol, détérioration par des tiers, intempéries) sont transférés au client.
7.6 Les bulletins de livraison et les factures sont envoyés par voie électronique chaque fois que c'est possible.

Article 8: Emballage et installation

8.1 Le client se charge lui-même de l’élimination des emballages (plastique, carton, papier, …).
8.2 Le client effectue sous sa propre responsabilité le montage et/ou la mise en service des produits retirés par ses soins ou livrés.
8.3 En cas de livraison par ABIXAL Sàrl, le montage peut être effectué gratuitement par le livreur (sur demande, annoncer lors de l’organisation de la livraison). Maximum 1 variante possible.

Article 9: Frais de livraison

9.1 Les frais d'emballage et d'envoi sont à la charge du client. Ils sont indiqués dans la commande/facture et sont calculés en fonction de la distance de la livraison.
9.2 Pour la Suisse, les frais d'envoi sont comptabilisés sous forme d’un forfait en fonction de la distance de la livraison. Nous vous invitons à consulter la rubrique « CONDITIONS GENERALES DE LIVRAISON » pour des informations détaillées.
9.3 En cas d'articles manquants ou de quantités réduites, le client ne peut prétendre ni à une compensation ni à des dommages-intérêts. Si un article facturé ne peut être livré, le montant correspondant est remboursé au client. Il n'y a pas de nouvelle livraison et le client ne peut prétendre à des dommages-intérêts.

Article 10: Propriété et limitation de responsabilité

10.1 La marchandise reste la propriété d’ABIXAL Sàrl jusqu'à l'acquittement de la facture.
10.2 Les parties reconnaissent expressément que la voie de recours du client en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution de la prestation se limite au droit de résiliation. Toute autre garantie, obligation de versement de dommages et intérêts ou recours par ABIXAL Sàrl est exclu dans la mesure où de telles exclusions sont légales.
10.3 En outre, ABIXAL Sàrl ne répond que des dommages causés au client par un employé d’ABIXAL Sàrl, de façon intentionnelle ou par négligence grave. La responsabilité d’ABIXAL Sàrl n’est pas engagée pour les dommages causés par simple négligence. Selon les termes de la loi, les dommages causés par une tierce personne n’engagent pas la responsabilité d’ABIXAL Sàrl.
10.4 Sauf spécification contraire écrite, les articles sont exclusivement destinés à un usage privé. Toute responsabilité est exclue dans le cadre d’une utilisation à des fins commerciales.

Article 11: Droit de retour et garantie

11.1 Il incombe au client de vérifier la marchandise lors de la livraison ou de l’achat en magasin (quantité, état du produit, …). Si par malheur la marchandise devait arriver à son domicile en mauvais état/non conforme, ABIXAL Sàrl traitera, contre remise d’une preuve photo et explications envoyée par email de la marchandise endommagée dans un délai de 96 heures, le cas (le client devra également remplir immédiatement le bordereau de livraison en inscrivant lisiblement ses réserves («x colis manquants», «colis n°x détérioré»)..
11.2 De plus, le produit n’a pas été utilisé et ne présente aucune trace d’utilisation.
11.3 En cas de défaut imputable à ABIXAL Sàrl, elle se réserve le droit de remplacer la marchandise défectueuse/défaillante par des marchandises conformes au contrat. Si ABIXAL Sàrl décide de remplacer la marchandise défectueuse, le client ne peut prétendre à une modification de contrat ou à une réduction de prix de vente, ni à des dommages et intérêts.
11.4 Si le client commande par erreur, les marchandises ne sont ni reprise ni remboursées.
11.5 ABIXAL Sàrl offre une garantie de 24 mois dès réception de la marchandise : structures, coussins et accessoires (pour les défauts de fabrications uniquement). Sont exclus de la garantie les dommages dus à l’usure, au vieillissement ou à une utilisation inappropriée. La garantie prend fin si, en dépit d’un défaut constatable, l’objet est modifié ou transformé par l’acheteur. Le client est informé que la décision quant au type de réparation du défaut incombe à ABIXAL Sàrl, qui s’engage à réparer sans frais tout défaut couvert par la garantie ou, si elle l’estime préférable, à remplacer la marchandise par un produit en bon état. Par ailleurs, ABIXAL Sàrl peut faire valoir un droit à rédhibition. Toutes autres prétentions sont exclues.

Article 12: Propriété intellectuelle

12.1 ABIXAL Sàrl et ses partenaires disposent de tous les droits, dont les droits d’auteurs, relatifs au site internet et à ses contenus, informations, images, vidéos et bases de données (propriété exclusive). Toute modification, reproduction, publication, transmission à des tiers et/ou toute autre utilisation de la propriété exclusive sans accord préalable et écrit de la direction d’ABIXAL Sàrl est strictement interdite.

Article 13: Droit applicable et for juridique

13.1 Les présentes conditions générales de vente ainsi que les contrats conclus en application sont régis par le droit suisse.
13.2 En cas de litige, la juridiction compétente est au for juridique de la société ABIXAL Sàrl, Route de Montreux 133, 1618 Châtel-st-Denis, Suisse. E-mail : info@b-x-l.com.

Article 14: Modification des conditions générales

14.1 Les présentes conditions générales peuvent être modifiées en tout temps par ABIXAL Sàrl.
14.2 Il incombe aux clients de s'informer régulièrement du contenu et des éventuelles modifications des présentes conditions générales.
14.3 Les CGV pour e-commerce sont rédigées en allemand, français, italien et anglais. En cas de contradiction ou d’ambigüité, la version française fait foi.

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Matériau: tissu

Informations pour les coussins premium

Beige

Bleu

Gris clair

Gris

Composition:
100% fibres acryliques

  • Imputrescible
  • Eco responsable
  • Résistant aux rayons UV
  • Haute résistance aux environnements marins ± 10%
  • >40000 Matériaux résistant

Matériau: tissu

Informations pour les coussins deluxe

Gris foncé

Brun foncé

Gris clair

Sablé

Composition:
100 % polyester
Couche supérieure en vinyle

    • Imperméable
    • Anti-feu
    • Résistant au froid jusqu'à –23°C
    • Résistant aux rayons UV
    • Finition antitache
    • Finition antistatique
    • Finition antibactérienne
    • Résistant aux taches de sulfures
    • Surface résistants aux moisissures
Informations pour les panneaux

Blanc

Brun foncé

Gris clair

Brun clair

Noir

Composition « bois »:
100 % pin sylvestre
100 % bouleau

Composition « métaux »:
profils : 100% acier galvanisé
rivets : 100% Inox

  • Traitement par imprégnation
  • Peinture pour bois de la marque Sikkens DE
  • Structure du bois visible
  • Pas d’odeur désagréable
  • 100 % extérieur
  • Résistant aux intempéries (pluie, neige, …)